Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KORAMIC TUILES
/
DIVA
Marque expirée - Marque en non vigueur

DIVA
KORAMIC TUILES société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98741202
Date de dépôt :
07/07/1998
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2018

Présentation de la marque DIVA

Déposée le 7 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KORAMIC TUILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIVA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KORAMIC TUILES domicilié(e) Lantenne Vertière,25170 RECOLOGNE (dossier no 2375330) - 25170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 820 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2375330) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIVA est expirée depuis le 7 juillet 2018.

KORAMIC TUILES a également déposé les autres marques suivantes : VERTICALEMENT DIFFERENT , LE BONHEUR EST SOUS LE TOIT , TUILES MADE IN BONHEUR


KORAMIC TUILES société par actions simplifiée - Lantenne Vertière,25170 RECOLOGNE (dossier no 2375330) - 25170 - France - SIREN 702820366


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2375330) - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2008 n°2375330 - Publication au BOPI 2008-06-09

Inscription le 17 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409277 - Publication au BOPI 2005-03-17

Inscription le 17 mars 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°409278 - Publication au BOPI 2005-03-17

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Inscription le 10 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503654 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Matériaux de construction non métalliques et notamment tuiles en terre cuite.